Section de commune Mas Vendran

Code Postal et commune principale 07590 Mas Vendran
Nom de la personne qui remplit cette fiche Chazalon Martine
Type de lieu
  • Communs de montagnes et de piémonts (montagnes et reliefs au pied des montagnes…)
Situation dans le Monde
  • Terres et mers d'Europe
À votre connaissance, ce commun a-t-il une cadre juridique formel ou informel ?
  • Informel, basé sur des règles d'usages orales
Et s'il s'agit d'un commun formel, pouvez-vous préciser sa forme juridique telle que par exemple :
  • Section de communes
À votre connaissance, ce commun a-t-il un ou plusieurs propriétaires ?
  • Privé (personne physique / association / fondation / entreprise…)
Existe t-il à votre connaissance, un droit d'usage des ressources de ce commun ?
  • Réglementé (bail, convention, traité, us & coutumes…)
Services rendus par le commun
  • Économie (création et maintien d'activités économiques et d'emplois non-délocalisables…)
Vie du commun
  • Menacé (risque d'enclosure, d'aliénation, de destruction)
Mots-clés liés aux ressources, aux milieux, aux cultures
  • Prairies de fauche, prairies humides, autres prairies
Mots-clés liés aux usages et aux pratiques
  • Elevage - mammifères (vaches, chèvres, moutons…)